De toute façon, les brevets de conception sont à la recherche comme un produit chaud dans la Silicon Valley que le jury commence à délibérer. Lors d’un procès en contrefaçon de brevet dommages, Greg Joswiak, vice-président d’Apple du marketing de produits, répond aux questions du Procureur d’Apple Bill Lee sur l’histoire de Samsung et Apple de la conception de produits.
Samsung et Apple le combat des géants
Un procès de brevets entre Apple et Samsung, deux des plus grandes entreprises de technologie autour, pourrait finir par ressembler à un essai entre deux des plus grandes compagnies de voiture autour.
Le vendredi, un jury de huit personnes a commencé ses délibérations au Tribunal de district américain à San Jose, Smack DAB au milieu de la Silicon Valley et une promenade de 10 miles au siège d’Apple. Ils pourraient rendre un verdict dès lundi sur la quantité d’argent Samsung doit Apple pour enfreindre trois de ses brevets de conception de son rival et deux brevets d’utilité quand il a vendu des millions de 16 modèles de téléphone maintenant obsolètes pendant 2010 et 2011.
Où les voitures entrent-elles? Pour aider les jurés à envelopper leur cerveau autour de la complexité de la question, chaque partie est de les orienter à envisager des analogies plus simples impliquant des voitures.
Samsung et Apple : la décision du jury
Dans ce combat du guide high tech, comment le jury décide aidera à déterminer si les brevets de conception augmentent en puissance et probablement en nombre aussi, que les entreprises se brouillent pour encaisser dans leurs idées pour le stylisme et l’ornementation. Une telle augmentation pourrait aider les puissances dans la technologie restante puissantes. Et pour Samsung et Apple spécifiquement, il va déterminer si la société paie la pénalité de $28 millions qu’il pense est juste pour sa contrefaçon de brevet de conception ou le $1,07 milliard Apple veut.
Donc, c’est une grosse affaire. Passons en revue certains des détails sur ce qui s’est passé, depuis cette affaire a commencé en 2011, ce qui s’est passé cette semaine, et ce qui se passe ensuite.
Voitures et Articles de fabrication
En octobre 2017, le juge du district américain Lucy Koh a ordonné à Samsung et Apple d’utiliser un test à quatre facteurs pour déterminer l’article de fabrication à laquelle un brevet de conception s’applique et donc sur lequel les profits sont calculés pour déterminer le brevet de conception.
En octobre 2017, le juge du district américain Lucy Koh a ordonné à Samsung et Apple d’utiliser un test à quatre facteurs pour déterminer l’article de fabrication Samsung Galaxy S7 à laquelle un brevet de conception s’applique et donc sur lequel les profits sont calculés pour déterminer la pénalité de contrefaçon de brevet de conception.
Samsung et Apple, un procès éternel
Le point central dans le cas est de savoir comment déterminer les pénalités que Samsung doit. La loi régissant les brevets de conception signifie que le géant sud-coréen de l’électronique doit renoncer aux profits de la vente de l’« article de fabrication » qui a violé les brevets d’Apple. Samsung a perdu à Apple en 2012 sur la question de savoir si elle a violé, mais il a prévalu avec un appel à la Cour suprême, qui a déterminé en 2016 que ces profits pourraient provenir d’une composante d’un produit, et non pas du produit complet.
Comment vous déterminez ce qui constitue exactement cet artefact de fabrication est assez confus, cependant. Juge de district Lucy Koh, qui a supervisé les quatre essais dans le nord de la Californie du district dans ce cas, a adopté un laborieux test à quatre facteurs pour évaluer ce que l’article de fabrication est et donc si Samsung doit payer sa pénalité sur les téléphones complets ou tout simplement certains composants.
Samsung et Apple ont fixé sur différentes analogies de voiture pour la situation. Lors d’un procès antérieur, un témoin expert de Samsung a déclaré une pénalité fondée sur le produit complet signifierait quelqu’un qui a violé une conception brevetée porte-gobelet aurait à payer des dommages-intérêts en fonction des profits de la vente de la voiture entière.
Apple procureur Bill Lee, lors de la clôture des arguments vendredi, a déclaré que c’est ridicule. « Samsung veut que vous croyiez si Ford avait décidé de déchirer la forme [Volkswagen] Beetle… le bon article de fabrication aurait été la coque extérieure de la voiture, » at-il dit. Au lieu de cela, l’artefact de la fabrication serait la voiture entière dans ce cas, et le téléphone entier dans le cas de Samsung.
Merci beaucoup pour ces précieuses informations!